Afin de protéger la santé et la tranquillité publique, tout bruit gênant causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution est interdit, de jour comme de nuit.
Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de gêner le voisinage en raison de leur intensité sonore tels que les tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses… sont autorisés aux horaires suivants :
Les jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h30.
Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h.
Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
C’est le moment de discipliner vos haies !
Les articles R. 161-24 du Code rural et R. 671 du Code civil À propos des barbecues
ont pour objet le dépassement des végétaux sur la voie publique.
Les branches et racines des arbres qui avancent sur l’emprise publique doivent être coupées. Pensons aux enfants qui vont à l’école comme à toutes personnes qui
empruntent nos trottoirs : ces derniers ne sont pas toujours tous très confortables, n’aggravons pas la situation.
En cas de négligence ou de non-conformité à ces prescriptions, et après mise en demeure restée sans résultat, les travaux d’élagage peuvent être effectués
d’office par la commune et facturés aux particuliers.
Que faire en cas de litige ?
Toujours tenter une démarche amiable. Ne pas agir sous le coup de la colère, mais aller calmement à la rencontre de ses voisins pour leur faire part des nuisances qui vous dérangent. Ou encore s’exprimer par courrier ou avoir recours à un conciliateur de justice.
À propos des barbecues
Les beaux jours arrivent et nous espérons, une fois le confinement terminé, pouvoir retrouver les plaisirs de l’été en famille ou entre amis.
Attention !
Il est interdit dans les lieux accessibles au public d’allumer des feux ouverts, notamment de type barbecue ou réchaud. Dans les jardins et espaces privatifs,
il ne faut pas utiliser des appareils de cuisson qui génèrent des fumées dont la densité serait de nature à créer un trouble au voisinage.
C’est très dangereux sur les balcons car cela peut vite dégénérer en incendie.