La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le Facebook de la Ville.
Ordre du jour :
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du 4 avril 2024
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 8 février 2024.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
3. Rapport d’utilisation du Fonds de solidarité de la Région Ile-de-France (FSRIF) et de la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) au titre de l’exercice 2023.
4. Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la Ville au cours de l’année 2023.
5. Prise d’acte des rapports d’activité de la Société de Chaleur de Limeil-Brévannes au titre des années 2021 et 2022.
6. Garantie d’emprunt à accorder à la société 1001 vies Habitat à hauteur de 50% pour l’opération d’acquisition amélioration de logements locatifs, sise 50 rue Louise Chenu.
FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
7. Approbation de la modification des tarifs d’occupation précaire de la boutique éphémère.
8. Autorisation donnée au Syndicat d’Action Foncière du Val de Marne (SAF94) pour procéder à l’acquisition de logements situés rue Henri BARBUSSE et approbation des conventions de portage foncier subséquentes.
JEUNESSE
9. Approbation de la mise en place d’actions de formation Prévention et Secours Civique de Niveau 1 (PSC1) et des tarifs correspondants.
CULTURE
10.Approbation de la création d’un tarif pour la saison culturelle à destination des usagers du Conservatoire dans le cadre de l’Ecole du spectateur.
RESSOURCES HUMAINES
11.Rectification des délibérations portant approbation de la création d’activités accessoires, en date du 8 février 2024.
12.Modification du tableau des effectifs.
DÉCISIONS DU MAIRE ET QUESTIONS DIVERSES
13.Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.