Télécharger les délibérations :
- Désignation du secrétaire de séance_8/12/22
- Délibération-Procès verbal de la séance du 6/10/22
- Procès verbal de la séance du 6/10/22
- Délibération rapport 2021 Infocom
- Délibération rapport hommes femmes
- Rapport annuel hommes femmes
- Rapport annuel de l’exercice 2021_La Maison Bleue, en charge du multi-accueil Pommes de Reinette
- Rapport annuel 2021 Multi-Accueil Pomme de Reinette
- Synthèse rapport 2021 Multi-Accueil Pomme de Reinette
- Label_ville_active et sportive_2023
- Tarification nuit des Arts Martiaux
- Tarification Chalets de Noel
- Création activité accessoire
- Création activité accessoire
- Modification tableau effectifs
- Séance du 06 octobre_Liste des délibérations
- Modification du tableau des effectifs_n°2022-DEL-90
- Désignation du secrétaire de la séance du CM en date du 6/10/22_n°2022-DEL-64
- Approbation du procès-verbal de la séance du CM en date du 9/06/22_n°2022-DEL-65
- Avis relatif au retrait de la ville de Saint-Maur-des-Fossés du syndicat« Infocom’94 »_n°2022-DEL-66
- Désignation du représentant de la Ville au sein du Syndicat « Infocom ’94 »_n°2022-DEL-67
- Approbation de la 4ème Charte Forestière de Territoire de l’Arc_n°2022-DEL-71
- Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse_n°2022-DEL-86
- Approbation d’n concours des illuminations et décorations de Noël_n°2022-DEL-88
- Voeu aux fins d’intervention du Gouvernement sur le prix de l’énergie_n°2022-DEL-92