LISTE DES DELIBERATIONS

Télécharger les délibérations :

SEANCE DU 13 AVRIL 2023

 - 2023-DEL-032-Acquisition Amiable A1610

 - DEL_019_Désignation du secrétaire

 - DEL_020_Approbation procès verbal

 - DEL_020_Annexe PV

 - DEL_022_Fixation taux concours

 - DEL_023_Fixation prime candidat

 - DEL_024_Délégation attribution

 - DEL_025_Construction complexe sportif G.Budé_indemnités

 - DEL_026_Construction complexe sportif G.Budé_prime

 - DEL_027_Construction complexe sportif G.Budé_attribution

 - DEL_028_Convention ANRU

 - DEL_028_Annexe

 - DEL_029_Astreinte administrative

 - DEL_030_Avenant SAF

 - DEL_030_Annexe

 - DEL_031_Convention SAF portage foncier

 - DEL_031_Annexe

 - DEL_033_Dénomination de giratoire

 - DEL_034_Concours la plus belle vitrine

 - DEL_034_Annexe

 - DEL _035_Atelier Bien être

 - DEL_035 Annexe

 - DEL_036_Terrain Basse-ball

 - DEL_037_Tableau des effectifs

 - DEL_038_Décision du maire

 - DEL_038_Annexe

 - Fixation du taux d’imposition des contributions directes locales 2023

 - Liste des délibérations de la séance du 13 avril 2023

SEANCE DU 9 FEVRIER 2023
 - 001_désignation du secrétaire de séance

 - 002_approbation du procès verbal

 - 002_annexe-pv

 - 006_règlement du conseil des séniors

 - 006_annexe règlement

 - 007_approbation de l’attribution de subventions pour la motorisation des portails et porte de garage pour l’année 2023

 - 009_rapport d’activité SIPPEREC

 - 009_rapport annuel 2021 SIGEIF

 - 013_désignation des représentants Maison de retraite Vieux Colombier

 - 014 Désignation des représentant du CCAS

 - 015_approbation versement d’acomptes de subventions

 - 017_approbation modification du tableau des effectifs

 - 018_information du conseil municipal

 - 018_annexe

 - Délibération CM du 9 février 2023_ Approbation de la fixation des taux d’imposition des contributions directes locales

 - Délibération CM du 9 février 2023_ Nuit des Arts Martiaux

 - Délibération CM du 9 février 2023

SEANCE DU 8 DECEMBRE 2022
 - Désignation du secrétaire de séance_8/12/22

 - Délibération-Procès verbal de la séance du 8/12/22

SEANCE DU 6 OCTOBRE 2022
 - Procès verbal de la séance du 6/10/22

 - Délibération rapport 2021 Infocom

 - Rapport 2021 Infocom

 - Délibération rapport hommes femmes

 - Rapport annuel hommes femmes

 - Délibération dépenses 2023

 - Rapport annuel de l’exercice 2021_La Maison Bleue, en charge du multi-accueil Pommes de Reinette

 - Rapport annuel 2021 Multi-Accueil Pomme de Reinette

 - Synthèse rapport 2021 Multi-Accueil Pomme de Reinette

 - Label_ville_active et sportive_2023

 - Tarification nuit des Arts Martiaux

 - Tarification Chalets de Noel

 - Contractuels saisonniers

 - Contractuels remplaçants

 - Création activité accessoire

 - Création activité accessoire

 - Modification tableau effectifs

 - Décision prise par le Maire

 - Tableau des décisions

 - Séance du 08 décembre 2022

 - Séance du 06 octobre_Liste des délibérations

 - Modification du tableau des effectifs_n°2022-DEL-90

 - Désignation du secrétaire de la séance du CM en date du 6/10/22_n°2022-DEL-64

 - Approbation du procès-verbal de la séance du CM en date du 9/06/22_n°2022-DEL-65

 - Avis relatif au retrait de la ville de Saint-Maur-des-Fossés du syndicat« Infocom’94 »_n°2022-DEL-66

 - Désignation du représentant de la Ville au sein du Syndicat « Infocom ’94 »_n°2022-DEL-67

 - Désignation du second représentant de la Ville au sein de la commission locale d’évaluation des charges territoriales (CLECT) de l’établissement public territorial (EPT) Grand-Paris-Sud-Est Avenir_n°2022-DEL-69

 - Approbation de la modification des statuts du Syndicat d’ Action Foncière du Val-de-Marne_n°2022-DEL-70

 - Approbation de la 4ème Charte Forestière de Territoire de l’Arc_n°2022-DEL-71

 - Approbation de la décision modificative n°1 afférente au budget principal 2022 de la Ville_n°2022-DEL-72

 - Approbation de la liste des catégories de dépenses à imputer aux comptes 6232 "Fêtes et cérémonies" et 6257 "Réception"_n°2022-DEL-73

 - Approbation de la constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS relative à la mise à disposition de la parcelle AE 458 pour l’installation d’un poste de transformation électrique_n°2022-DEL-76

 - Approbation de la modification du principe de mise à disposition des logements communaux_n°2022-DEL-77

 - Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse_n°2022-DEL-86

 - Approbation d’n concours des illuminations et décorations de Noël_n°2022-DEL-88

 - Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales_n°2022-DEL-91

 - Voeu aux fins d’intervention du Gouvernement sur le prix de l’énergie_n°2022-DEL-92