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SEANCE DU 13 AVRIL 2023
- 2023-DEL-032-Acquisition Amiable A1610
- DEL_019_Désignation du secrétaire
- DEL_020_Approbation procès verbal
- DEL_022_Fixation taux concours
- DEL_023_Fixation prime candidat
- DEL_024_Délégation attribution
- DEL_025_Construction complexe sportif G.Budé_indemnités
- DEL_026_Construction complexe sportif G.Budé_prime
- DEL_027_Construction complexe sportif G.Budé_attribution
- DEL_029_Astreinte administrative
- DEL_031_Convention SAF portage foncier
- DEL_033_Dénomination de giratoire
- DEL_034_Concours la plus belle vitrine
- DEL_037_Tableau des effectifs
- Fixation du taux d’imposition des contributions directes locales 2023
- Liste des délibérations de la séance du 13 avril 2023
SEANCE DU 9 FEVRIER 2023 - 001_désignation du secrétaire de séance
- 002_approbation du procès verbal
- 006_règlement du conseil des séniors
- 009_rapport d’activité SIPPEREC
- 009_rapport annuel 2021 SIGEIF
- 013_désignation des représentants Maison de retraite Vieux Colombier
- 014 Désignation des représentant du CCAS
- 015_approbation versement d’acomptes de subventions
- 017_approbation modification du tableau des effectifs
- 018_information du conseil municipal
- Délibération CM du 9 février 2023_ Nuit des Arts Martiaux
- Délibération CM du 9 février 2023
SEANCE DU 8 DECEMBRE 2022 - Désignation du secrétaire de séance_8/12/22
- Délibération-Procès verbal de la séance du 8/12/22
SEANCE DU 6 OCTOBRE 2022 - Procès verbal de la séance du 6/10/22
- Délibération rapport 2021 Infocom
- Délibération rapport hommes femmes
- Rapport annuel hommes femmes
- Rapport annuel de l’exercice 2021_La Maison Bleue, en charge du multi-accueil Pommes de Reinette
- Rapport annuel 2021 Multi-Accueil Pomme de Reinette
- Synthèse rapport 2021 Multi-Accueil Pomme de Reinette
- Label_ville_active et sportive_2023
- Tarification nuit des Arts Martiaux
- Tarification Chalets de Noel
- Création activité accessoire
- Création activité accessoire
- Modification tableau effectifs
- Séance du 06 octobre_Liste des délibérations
- Modification du tableau des effectifs_n°2022-DEL-90
- Désignation du secrétaire de la séance du CM en date du 6/10/22_n°2022-DEL-64
- Approbation du procès-verbal de la séance du CM en date du 9/06/22_n°2022-DEL-65
- Avis relatif au retrait de la ville de Saint-Maur-des-Fossés du syndicat« Infocom’94 »_n°2022-DEL-66
- Désignation du représentant de la Ville au sein du Syndicat « Infocom ’94 »_n°2022-DEL-67
- Approbation de la 4ème Charte Forestière de Territoire de l’Arc_n°2022-DEL-71
- Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse_n°2022-DEL-86
- Approbation d’n concours des illuminations et décorations de Noël_n°2022-DEL-88
- Voeu aux fins d’intervention du Gouvernement sur le prix de l’énergie_n°2022-DEL-92